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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM
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MADEMOISELLE CLEMENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE CLEMENCE
JARD CM, SARL

Numéro de dépôt :
4261372
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2026
MADEMOISELLE CLEMENCE de JARD CM

Présentation de la marque MADEMOISELLE CLEMENCE

Déposée le 1 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MADEMOISELLE CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD CM domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 574 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JARD CM, Mme domicilié(e) ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France.

La marque MADEMOISELLE CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE CLEMENCE arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

JARD CM a également déposé les autres marques suivantes : L INSTANT VENDEEN , PLANETE VINS , VENDEE APERO , LA VILLA DES BLENIERES , VENDEEPINE , APERO 85 , Christian JARD , COEUR DE VENDEE , DAME VALENTINE


JARD CM, SARL - ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France - SIREN 389574021


SARL JARD CM, Mme - ROUTE DE MAREUIL - 85320 - ROSNAY - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 8 décembre 2020 - Demande en nullité partielle n°804637 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-08

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.